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Google et la presse française se rapprochent d’un accord

L’heure est au dégel entre Google et les médias français. Jeudi 8 octobre au soir, l’Alliance de la presse d’information générale a diffusé un communiqué plus avenant que les déclarations martiales échangées avec le moteur de recherche ces derniers mois. Les médias ont « pris note de l’évolution de Google sur la rémunération de l’utilisation des publications de presse en ligne, en particulier au titre du droit voisin des éditeurs ».

L’Alliance – qui représente les quotidiens nationaux, dont Le Monde, mais aussi la presse régionale quotidienne et hebdomadaire – a ajouté vouloir « reprendre de bonne foi des discussions avec Google », tout en donnant « mandat à un groupe d’éditeurs pour rapidement préciser le champ d’un accord-cadre au titre du droit voisin et déterminer ses modalités précises ».

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Mercredi, l’Alliance et l’entreprise américaine avaient, fait inhabituel, publié un communiqué commun pour annoncer être « proches d’un accord ». Celui-ci n’a finalement pas été ratifié en l’état par le conseil d’administration de l’Alliance, jeudi après-midi. Toutefois, cela n’a pas empêché Google d’afficher son optimisme : « Nous nous félicitons de cette nouvelle étape franchie (…) et nous sommes pleinement engagés à finaliser les détails de la mise en œuvre de cet accord-cadre, qui couvre les droits voisins et News Showcase. »

Il y a en effet deux composantes dans le projet de contrat entre les médias et le moteur de recherche : d’abord, les droits voisins créés par la directive européenne sur le droit d’auteur de 2019 afin d’autoriser les médias à demander aux plates-formes numériques une rémunération pour l’utilisation d’extraits de leurs articles. Ensuite, News Showcase, un nouvel espace créé par Google pendant les négociations en vue d’accueillir des contenus entiers de médias, dans un nouvel onglet de son moteur de recherche d’actualités.

Réticences

Selon nos informations, le montant global discuté dans l’accord-cadre avec l’Alliance est de l’ordre de 25 à 30 millions d’euros par an. Beaucoup moins que les 150 millions d’euros demandés en 2019 par les médias, sur la base d’une étude évaluant leur manque à gagner publicitaire autour du double. Mais plus que les 20 millions d’euros par an distribués par le fonds pour l’innovation de la presse créé en France par Google en 2013 (et depuis transformé en fonds européen, puis mondial).

L’argent sera réparti entre les quelque 300 membres de l’Alliance, qui devront chacun nouer un accord avec Google. La rémunération sera fixée en fonction d’un barème dont le principal critère est l’audience du média.

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